Qu’est-ce que la Corruption

Docteur Audit Corruption

Gouvernance et Corruption

Corruption ou pot-de-vin, voilà deux concepts qui sont très familiers dans le monde des entreprises. Mais sait-on assez sur leur histoire car dit on « l’histoire permet de connaitre le passé afin de mieux comprendre l’avenir ».

Du verbe latin corrumpo qui signifie anéantir ou pervertir, le mot corruption traduit l’action de changer l'état naturel d'une chose en la rendant mauvaise, généralement par décomposition.

Appliqué à l’espèce organisationnelle, elle traduirait plus le délit d’employé qui a, soit directement, soit par une personne interposée, à l'insu et sans le consentement de son employeur, soit sollicité ou agréé des offres ou promesses, soit sollicité ou reçu des dons, présents, commissions, escomptes ou primes, pour faire un acte de son emploi ou s'abstenir de faire un acte que son devoir lui commandait de faire.

Retenons que les critères définissant la frontière entre les actes qualifiés de corruptibles et les non corruptibles sont plus culturels que conventionnel ou normatives. Ainsi, la notion de corruption en elle-même est subjective et très souvent elle transgresse la frontière du droit et de la morale.

L’origine du concept « pot-de-vin », lequel considéré comme un acte de corruption illustre très bien cet aspect culturel. En effet, à l’origine, le « pot » était le récipient de terre cuite ou d’étain dans lequel l’on servait le vin ou la bière. Dans la culture occidentale, on offre à une personne un « pot à boire » par sympathie ou en échange d’un petit service rendu.

L’expression « donner un pot-de-vin » apparaît au début du XVIe siècle avec une connotation très innocente qui signifiait simplement « donner un pourboire ». Ce pot pouvait être soit le liquide lui-même (le vin ou la bière), soit quelques pièces de monnaie ne représentant qu’une valeur symbolique.

Au fil des siècles, cette coutume a pris une connotation plus péjorative et est devenu synonyme d’illégalité et de corruption. La valeur de ce « pot » a pris une valeur beaucoup plus conséquente, qu’elle soit monétaire ou matérielle, désignée par le terme « corruption ».


Evolution actuelle

La corruption désigne aujourd'hui, pour la plupart des analystes, tout acte de perversion ou destruction de l'intégrité dans l'accomplissement de son devoir, par des pots-de-vin ou des faveurs. Cette notion classique assez générale ne s'applique peut être pas aujourd'hui à cause de la complexité des institutions gouvernementales et la différenciation des groupes sociaux et de leur perception culturelle de certains actes.

Certaines législations distinguent deux sortes de corruption : la corruption active, qui est le fait du corrupteur, et la corruption passive, qui est le fait du corrompu ; la corruption active consiste à proposer de l'argent ou un service à une personne qui détient un pouvoir en échange d'un avantage indu ; la corruption passive consiste à accepter cet argent.

La corruption se traduit par un accord (le « pacte de corruption ») entre le corrompu et le corrupteur. L'existence même de cet accord est constitutive de l'infraction sans qu'il soit nécessaire de s'attacher à ses effets. Il doit néanmoins exister un lien de causalité entre l'action ou l'abstention attendue et la contrepartie dont va bénéficier le corrompu : c'est parce qu'il va obtenir quelque chose que celui-ci va agir ou s'abstenir. Cette contrepartie peut prendre différentes formes en pratique et peut profiter aussi bien au corrompu qu'à ses proches : logement gratuit, prêt sans intérêt, réduction d'un prix d'achat, bénéfice d'un travail sans contrepartie financière, ...


Formes

La Banque mondiale retient les formes suivantes de corruption :

  • les « dessous de table » : ce sont des versements à des responsables officiels afin qu’ils agissent plus vite, de façon plus souple et plus favorable.

  • La « fraude » : c'est la falsification de données, de factures, la collusion etc.

  • « L’extorsion » : c'est l’argent obtenu par la coercition ou la force.

  • Le « favoritisme » (« Népotisme », « Collusion ») : c'est le fait de favoriser des proches.

  • Le « Détournement de fonds » : c'est le vol de ressources publiques par des fonctionnaires.


Types de corruption

La Banque mondiale retient les types suivants de corruption :

  • La grande corruption : c'est une corruption à haut niveau où les décideurs politiques créant et appliquant les lois utilisent leur position officielle pour promouvoir leur bien-être, leur statut ou leur pouvoir personnel ;

  • La petite corruption : c'est la corruption bureaucratique dans l’administration publique.

Toutefois, il conviendrait de noter que la corruption peut prendre plusieurs formes selon les contextes ; ainsi, on parlera de corruption structurelle ou corruption non structurelle suivant le niveau de manifestation temporel.